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CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Annexes du rapport d'activité 2010

LES AUDITIONS EN SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL EN 2011

 

JANVIER

18 janvier

  • Reconduction d’autorisation de Télé Kréol : M. Thierry Araye, président de l’association Télé Kréol, titulaire de l’autorisation de Télé Kréol.

MARS

1er mars

  • M. Mathieu Gallet, président de l’institut national de l’audiovisuel, accompagné de M. Max Benoit, directeur délégué auprès du président, chargé de l’audit.
  • Démonstration de télévision connectée (HbbTV) par le HD Forum représenté par MM. Jean-Pierre Lacotte, Président du HD Forum et directeur des relations institutionnelles Europe de Technicolor, André Bousquet, vice-président du HD Forum et vice-président de Samsung France, Gilles Maugars, directeur général adjoint Technologies et Systèmes d’Information de TF1, Laurent Souloumiac, directeur des services interactifs de France Télévisions, M. Christophe Cornillet, directeur du Pôle Expert de NRJ, Marc Roussel, Directeur des réseaux de diffusion de M6 et Alain Komly, directeur délégué de TDF.

10 mars

  • M. Michel de Rosen, directeur général de la société Eutelsat, et M. Yves Blanc, directeur des relations institutionnelles et internationales.

22 mars

  • M. Bruno Chetaille, président de la société Médiamétrie, accompagné de Benoît Cassaigne, Directeur exécutif à la direction des Mesures d’audience, et de Laurent Battais, Directeur exécutif à la direction Performance et Cross Médias.

AVRIL

5 avril

  • M. Philippe Cayla, président de la société Euronews, et M. Michael Peters, directeur général, accompagnés de Mme Delphine Dupré, responsable juridique.

12 avril

  • M. Olivier Huart, président de la société Télédiffusion de France, M. Patrick Puy, directeur général adjoint, M. Michel Azibert, directeur général délégué en charge de la Stratégie, du Développement, de la Régulation et de la Communication pour le Groupe, M. Arnaud Lucaussy, directeur de la réglementation et des affaires publiques, M. Jacques Donat-Bouillud, directeur de la division Radio, et M. Franck Langrand, directeur de la division Télévision.

MAI

11 mai

  • Audition de M. Dominique Richard, au sujet de son rapport intitulé « Les perspectives du secteur de l’audiovisuel à l’horizon 2015 », remis au ministre de la Culture.

17 mai

  • Procédure de sanction à l’encontre de la radio Radio Bonheur : M. Dominique Le Boudec, gérant de la société Média Bonheur.

23 mai

  • Candidats déclarés recevables à la suite de l’appel à candidatures lancé le 16 novembre 2010 pour l’édition d’un ou plusieurs SMAD diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R3
    • société TV77 pour le projet « TV77 » : MM. Emmanuel Roussel, gérant de la société TV77, William Gontier, président de la société Enigma Systems, et Mihai Crasneanu, président de la société Grey Juice Lab ;
    • société Vaziva Conseil pour le projet « Vidéo à la demande » : MM. Patrick Berthe, président de la société Vaziva Conseil, et Guillaume Pithioud, directeur technique ;
    • société SelecTV pour le projet « SelecTV » : M. Marc Olivier, président de la société SelecTV et de TV Numeric, Mme Sylvie de La Rochefoucaud, directrice des programmes, MM. Mulham Bayassi, directeur technique, et Thierry Nicolas, Directeur financier ;
    • société Evazion tv pour le projet « Evazion tv » : MM. Fiacre Koï, président, et José Jeanne-Rose, directeur commercial, marketing et publicité ;
    • société Canal+ Distribution et de la société Canal + pour les projets « Canal Play » et « Canal+ à la demande » : MM. Bertrand Meheut, président du directoire, Frédéric Mion, secrétaire général, Joseph Guégan, directeur général adjoint chargé des technologies et des systèmes d’information, et Maxime Saada, directeur général adjoint chargé de la distribution.

JUIN

14 juin

  • M. Alain de Pouzilhac, Président directeur général de la société Audiovisuel extérieur de la France accompagné de Mme Marie-Christine Saragosse, directrice générale de TV5 Monde, Mme Geneviève Goetzinger, directrice déléguée de Radio France Internationale, M. Jean Lesieur, directeur de la rédaction de France 24 et Mme Nahida Nakad, directrice de la rédaction du pôle arabophone (France 24 en arabe et Monte Carlo Doualiya).

21 juin

  • Candidat déclaré recevable à la suite de l’appel à candidatures du 27 avril 2011 pour une chaîne de télévision locale dans la zone de Grenoble : la société TéléGrenoble pour le projet TéléGrenoble.
  • Préparation du nouveau contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions : M. Rémy Pflimlin, président, Mme Emmanuelle Guilbart, directrice générale déléguée aux programmes et directrice de France 4, M. Yves Rolland, secrétaire général, M. Martin Ajdari, directeur général délégué à la gestion, aux finances et aux moyens et M. Bruno Patino, directeur général délégué au développement numérique et à la stratégie, et directeur de France 5, accompagnés par Mme Anne Grand d'Esnon, directrice des relations institutionnelles, M. Kim Pham, directeur général adjoint en charge de la gestion, et M. Arnaud Esquerre, chargé de mission auprès du secrétaire général.

27 juin

  • Candidats déclaré recevables à la suite de l’appel à candidatures du 18 janvier 2011 pour une chaîne de télévision locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans le département de la Guyane:
    • l’association Diaspora pour le projet «KTV» ;
    • la société Madras FM Télévision pour le projet « MFM TV » ;
    • l’association Radio Culturelle de Macouria pour le projet « Macouria TV » ;
    • la société Antenne Guyane pour le projet « ATG » ;
    • la société Ultramarine Communication pour le projet « Toucan Télévision ».

JUILLET

4 juillet

  • Candidats déclaré recevables à la suite de l’appel à candidatures du 23 novembre 2010 pour une chaîne de télévision locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans le département de Mayotte :
    • l’association Télémante Mayotte pour le projet « Télémante » ;
    • l’association Conseil représentatif des musulmans de Mayotte pour le projet « La Voix musulmane à Mayotte » ;
    • la société STOI Internet pour le projet « STOI » ;
    • la société Mayotte Télévision Océan Indien pour le projet « May TV » ;
    • la société Kweizi Télévision pour le projet « Kweizi TV » : 

6 juillet

  • M. Frédéric Thiriez, président de la Ligue de Football Professionnel, Stéphane Dor, directeur marketing, Jean-Guillaume Welgryn, directeur adjoint en charge des médias et du développement, Jérôme Perlemuter, responsable juridique, et Jean-Michel Roussier, président de Foot production.

SEPTEMBRE

15 septembre

  • Procédure de sanction à l’encontre de la radio Beur FM : M. Nacer Kettane, gérant de la société Aime C2.

21 septembre

  • Examen des bilans des chaînes Canal +, I>télé, TPS Star et Planète+ pour l’année 2010 : M. Bertrand Meheut, Président du Directoire du Groupe Canal+, M. Rodolphe Belmer, Directeur Général adjoint chargé de l'édition, M. Frédéric Mion, Secrétaire Général, et Mme Pascaline Gineste, Directrice des affaires réglementaires et européennes.
  • Examen des bilans des chaînes TF1, LCI, TMC, NT1 pour l’année 2010 : M. Nonce Paolini, Président - Directeur Général, M. Jean-François Lancelier, Directeur Général Adjoint en charge de l’antenne, M. Jean-Michel Counillon, Secrétaire Général, M. François Bachy, Directeur adjoint de l’information, Mmes Caroline Got, Directrice Générale de TMC et NT1 et Olivia Assas, Directrice Adjointe de la Conformité des programmes et des Relations Antenne/CSA.

27 septembre

  • Examen des bilans des chaînes M6, W9 et Paris Première pour l’année 2010 : M. Nicolas de Tavernost, Président du Directoire, M. Thomas Valentin, Vice-président du Directoire en charge des antennes et des contenus, Mme Karine Blouët, Secrétaire Général du groupe et Présidente de Paris Première, Mme Bibiane Godfroid, Directeur Général des programmes de M6 et M. Frédéric de Vincelles, Directeur Général de W9.
  • Procédure de sanction à l’encontre de Radio Chrono : M. François Gaudin, administrateur mandaté par le président de l’association, et M. Philippe Lancia, responsable technique de Radio Chrono.

OCTOBRE

4 octobre

  • Examen des chaînes BFM TV et BFM Business Paris pour l’année 2010 : M. Alain Weill, président du groupe NextRadioTV, M. Guillaume Dubois, directeur général de BFM TV, M. Hervé Béroud, directeur de la rédaction de BFM TV, et Mme Marie-Laure Daridan, conseil du groupe NextRadioTV.

10 octobre

  • Candidats déclaré recevables à la suite de l’appel à candidatures du 18 janvier 2011 pour une chaîne de télévision locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique en Nouvelle-Calédonie :
    • la société SAEML STR (Société de Télévision – Radio) pour le projet NC.TV ;
    • l’association Image Communication Information (ICI) pour le projet NC9.
  • Règlement de différend entre les sociétés France Télévision et Numericable : M. Bruno Patino, directeur de France 5, Mme Laurence Tourcher, directrice adjointe de France 5, Mme Sylvie Courbarien Le Gall et Me François Molinié, avocat ; Mme Tatiana Agova, directrice adjointe des contenus de Numericable, Mme Stéphanie Braud-Jabour, juriste attachée à la direction des contenus de Numericable, et M. Laurent Bauer, directeur juridique de Numericable ; Mme Karine Blouët, présidente de Paris Première, Mme Pascale Chabert, directeur de la distribution du groupe M6, Mme Nathalie-Camille Martin, directeur juridique du groupe M6, et Me Romaric Lazerges, avocat.

18 octobre

  • Examen des chaînes de la société France Télévisions pour l’année 2010 : M. Rémy Pflimlin, Président directeur général, M. Martin Ajdari, directeur général délégué à la gestion, aux finances et aux moyens, Mme Emmanuelle Guilbart, directrice générale déléguée aux programmes et directrice de France 4, M. Bruno Patino, directeur général délégué au développement numérique et à la stratégie, et directeur de France 5, M. Bertrand Mosca, directeur de France 2, M. François Guilbeau, directeur de France 3 et M. Claude Esclatine, directeur d'Outremer 1ère et de France Ô, accompagnés par Mme Anne Grand d’Esnon, directrice des relations institutionnelles, et Mme Juliette Rosset-Cailler, responsable de projets à la direction des relations institutionnelles.

NOVEMBRE

9 novembre

  • Examen des chaînes Direct 8 et Direct Star pour l’année 2010 : M. Yannick Bolloré, Directeur général de Bolloré Médias, M. Guy Lagache, Directeur des programmes et de l’information de Direct 8, M. Christophe Sabot, Directeur général de Direct Star, M. Yann Le Prado, Directeur général adjoint de Direct Star, et Mme Peggy Le Gouvello, Directrice des relations institutionnelles.
  • Examen des chaînes NRJ 12 et NRJ Paris pour l’année 2010 : M. Jean-Paul Beaudecroux, Président du groupe NRJ, Mme Maryam Salehi, Directrice déléguée à la direction générale du groupe NRJ, M. Gérald-Brice Viret, Président de la société NRJ 12, et Mme Françoise Marchetti, Secrétaire générale de NRJ 12.

15 novembre

  • Examen du bilan de Radio France pour l’année 2010 : M. Jean-Luc Hees, Président-Directeur général, M. Philippe Val, Directeur de France Inter, M. Philippe Chaffanjon, Directeur de France Info, M. Olivier Poivre d’Arvor, Directeur de France Culture, M. Olivier Morel-Maroger, Directeur de France Musique, Mme Anne Brucy, Directeur du réseau France Bleu, M. Patrice Blanc-Francard, Directeur du Mouv’, M. Joël Ronez, Directeur des nouveaux médias, Mme Bérénice Ravache, Secrétaire générale, et M. Jean-Michel Kandin, Directeur général adjoint chargé des techniques et technologies nouvelles.

22 novembre

  • Examen de la chaîne Gulli pour l’année 2010 : M. Denis Olivennes, Président de Directoire de Lagardère Active, Antoine Villeneuve, Président du Pôle Télévision France et International, Mme Delphine Grison, Directrice du Marketing Stratégique et du Développement de Lagardère Active, MM. Laurent Micouleau, Secrétaire général des antennes du pôle télévisions, Arnaud Decker, Directeur des relations institutionnelles et François-Xavier Farasse, Directeur juridique adjoint.